Mandat du comité des mises en candidatures

Mandat du comité d’agrément et d’enregistrements du conseil d’administration

Règlements généraux de l’ACE

Politique d’appel

Politique sur la discipline et les plaintes

Code de conduite et d’éthique

Politique sur le commerce électronique

Politique sur les langues officielles

Politiques sur les lieux de travail positifs et programme de mise un œuvre

Code de conduite universel pour prévenir et contrer la maltraitance dans le sport (CCUMS)

Politique sur les contrats et l’approvisionnement

Politique d’équité, de diversité et d’inclusion

Politique contre le dopage dans le sport

Recueil de politiques du PNCE

Un manuel destiné aux les partenaires du PNCE afin de faciliter leur participation et leur contribution au programme. Les partenaires sont les gouvernements provinciaux et territoriaux et/ou leurs agences de prestation, les organismes nationaux de sport, Sport Canada et l’Association canadienne des entraîneurs.